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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.92
… Excédant 18 kW mais n'excédant pas 37 kW …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.93
… Excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94
… Excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2
… Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1
… à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4001.10 - Latex de … le latex en l'acidifiant légèrement, par exemple à l'aide d'acide acétique à 1 % ou d'acide formique à 0,5 %. A …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre III BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 71.13 - Articles de bijouterie … à usage personnel destinés à être portés sur la personne , ainsi que les articles de poche ou de sac à main , tels que …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), …
Explanatory notes
… 84.29 ‑ Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), … de 360° 8429.59 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un certain nombre d'appareils de terrassement, d'excavation ou … plus précise les surfaces du terrain, même en talus, à l'aide d'une lame réglable et inclinable sur l'horizontale, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz …
Classification opinions
… dispositif électromagnétique ou commandé par un levier à main assurant la fermeture et l'ouverture de l'orifice …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …