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Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50

Classification opinions

… 1. Poudre de noix de coco vierge dégraissée , ayant une teneur en matières grasses de … (pains, gâteaux et tartes, par exemple). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… (vanille) et un stabilisant (E 407). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 … 3. Préparation destinée à être … est parfois dénommée « fromage analogue ». Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007 > 2007.9 > 2007.99

Classification opinions

… d’une contenance de 160 kg ou de 235 kg. Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption : 2015 … 2.  … pour la vente au détail en pot en verre. Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption : 2022 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91

Classification opinions

… personnes qui souhaitent cesser de fumer. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 21) et 6  Adoption : 1996 … 2. … pas destiné à aider au sevrage tabagique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29

Classification opinions

… et d'acide adipique pris ensemble. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1992 Le polymère en question présente … dans la fabrication du polyuréthanne. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1996 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… Il est utilisé pour la taille des arbres. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/2 et … facilitant l'opération de cueillette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/1 et …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11

Classification opinions

… apte à être connecté sans fil à l'unité de base et 3°) un chargeur de batteries faisant également office de station … télécopieur ou un répondeur téléphonique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… de la Sect. XV correspondant au n° 74.19. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1963 … 2. Tête pulvérisatrice pour … placée à la partie inférieure de la tête. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1966 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12

Classification opinions

… de quantification, contenu dans la trousse. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3822.12/2 et 3822.12/3 … aiguës et anciennes au virus Zika. Application des RGI 1 et 6 . Voir également l’Avis 3822.12/1 Adoption : 2017 … une réaction de production de couleur. Application des RGI 1 et 6 . Voir également l’Avis 3822.12/1 Adoption : 2017 …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… principalement pour jouer à des jeux vidéo. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 … 2. Appareil (console de jeu … pour la pratique des jeux vidéo. Application des RGI 1 (Note 1 p) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2008 … … le signal détecté à partir du casque). Application des RGI 1, (Note 3 du Chapitre 95), 3 b) et 6. Adoption : 2017 …

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