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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.12
… Mouvements incomplets, assemblés …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.30
… Sacs de couchage …
Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. ‑ Fraîches ou réfrigérées : 0203.11 … morceaux, non désossés 0203.29 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des …Section IV > Chapitre 18 > Position 1805
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 18.05 ‑ Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. La poudre de cacao provient de la pulvérisation … n° 18.03 , partiellement dégraissée. La présente position comprend uniquement les poudres de cacao sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. Cette position couvre notamment la poudre de cacao obtenue par traitement …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins …
Classification opinions
… 1. Articles dénommés « Roller shoes » consistant en chaussures couvrant la cheville, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en caoutchouc, comportant deux roulettes escamotables inamovibles, ajustées …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40
… Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité …
Classification opinions
… 1. Granulés blancs , constitués par 80 % de polyéthylène linéaire à basse densité … premières. Les matériaux extrudés sont refroidis et découpés en granulés. Il est présenté en sacs de 25 kg. Le … en matières plastiques, afin de réduire la surface de contact entre deux films de polyéthylène, et sert …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources …
Classification opinions
… à panneaux. Ces panneaux LED sont sertis dans un coffret fait d’aluminium anodisé ou de métal et sont équipés … lentille prismatique acrylique alimentée par une source de courant constant à basse tension. Ils s’accompagnent d’un …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.11 ‑ Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. … d'après les éléments non métalliques de base (* ) : A.- COMPOSES DU FLUOR 1) Fluorure d'hydrogène (HF). Obtenu par … à l'aide du carbonate de potassium et par distillation. Il contient parfois, sous forme d'impuretés, un peu de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques …