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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). …
Explanatory notes
… 85.33 ‑ Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). … fixes au carbone, agglomérées ou à couche ‑ Autres résistances fixes : 8533.21 ‑ ‑ Pour une puissance … ou d'hélium; ces résistances ont la propriété de varier automatiquement dans certaines conditions et de maintenir …Section VI > Chapitre 35 > Position 3501
… Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. …
Explanatory notes
… 35.01 - Caséine, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine. 3501.10 - …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. …
Explanatory notes
… 91.09 ‑ Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. 9109.10 ‑ Fonctionnant électriquement … mouvements de cette position sont principalement destinés aux appareils des n°s 91.04 à 91.07, mais ils restent …Section IX > Chapitre 44 > Position 4414
… Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. …
Explanatory notes
… 44.14 - Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires. 4414.10 - En bois tropicaux 4414.90 - Autres La présente position comprend les cadres en bois de … Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 76.09 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … des Notes explicatives des n°s 73.07 et 74.12 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont … Sont exclus de cette position : a) Les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, … A) Les instruments à cordes frottées . Les principaux instruments de ce groupe sont les violons, violes …Section I > Chapitre 2 > Position 0201
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. …
Explanatory notes
… 02.01 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 0201.10 ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0201.20 ‑ Autres morceaux non désossés 0201.30 ‑ Désossées Cette …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. …
Explanatory notes
… 12.02 ‑ Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées (+). 1202.30 - De semence - Autres : 1202.41 ‑ ‑ En coques 1202.42 ‑ ‑ Décortiquées, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 74.12 ‑ Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … explicative du n° 73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette … et écrous utilisés dans le montage et l'assemblage des tuyaux et tubes ( n° 74.15 ). b) Les accessoires pour …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04. …