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Section IX > Chapitre 46 > Position 4601

Explanatory notes

… 1)   Les tresses . On considère comme tresses les articles sans chaîne ni trame constitués d'éléments entrelacés à la … Les articles similaires , c'est‑à‑dire destinés aux mêmes usages que les tresses ou à des usages similaires, obtenus par un procédé autre que le tressage, faits également de matières à tresser assemblées …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… sodium provenant de l'évaporation des eaux de certains lacs salés. 1)    Borates de sodium . Le plus important est le … borates de sodium (métaborate, hydrogénodiborate) pour l'usage des laboratoires. 2)     Borates d'ammonium . Il s'agit principalement du métaborate (NH 4 BO 2 .2H 2 O). Il …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… du n° 65.02, à la suite des opérations habituelles du dressage, du tournurage et du garnissage. Le dressage donne à la cloche la forme de … par les modistes en partant des cloches du n° 65. 02 , mais sans avoir subi de dressage ni de tournurage. 2)    Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Explanatory notes

… englobe une grande variété de machines ou d’appareils ne remplissant pas les fonctions définies aux n°s 84.32 à 84.35 … (coopératives agricoles, écoles d’agriculture, stations d’essais, etc.), en sylviculture, ainsi qu’en aviculture ou … des oeufs. E)   Les appareils mécaniques à mirer les œufs , sans dispositif de triage (y compris les mireuses …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104

Explanatory notes

…      - Autres : 7104.91 - - Diamants 7104.99 - - Autres Il s'agit ici de pierres utilisées pour les mêmes usages que … pierres précieuses extraites de la croûte terrestre (rubis, saphir, émeraude, diamant quartz piézo-électrique par … La Note explicative de sous-positions du n° 7103.10 s’applique, mutatis mutandis , à la présente sous-position. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… ici les appareils récepteurs de positionnement global par satellite (GPS). 2)    Les radars et autres appareils de … d'atterrissage ou de contrôle du trafic des aéroports; il s'agit d'appareils très complexes dont certains, à fonctions … dans les nuages. 6)    Les appareils de bombardement sans visibilité. 7)    Les radars de fusées d'obus dites de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Explanatory notes

… diphényle ou les terphényles). 3)   Le fluide réfrigérant , nécessaire à l'élimination de la chaleur dégagée par le … (cartouches) et les pressuriseurs pour réacteurs à eau sans pression. En revanche, ne sont pas considérés comme …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

Explanatory notes

… amalgames A.‑ METAUX PRECIEUX A L'ETAT COLLOIDAL Il s'agit ici, pour autant qu'ils soient présentés en … peut être rouge, violet, bleu ou vert; il sert aux mêmes usages. Le platine colloïdal est en petites particules … 3°)  Les acétate, benzoate, butyrate, cinnamate, picrate, salicylate, tartrate et valérate d'argent.       4°)  Les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015

Explanatory notes

… pour être montés sur trépied. 3)    Les alidades (avec ou sans lunette), les équerres d'arpenteur (avec ou sans … a)    Les appareils récepteurs de positionnement global par satellite (GPS) ( n° 85.26 ). b)    Les décamètres (à ruban … à plomb ( n° 90.31 ). II.‑ APPAREILS DE PHOTOGRAMMETRIE Il s'agit d'appareils utilisés essentiellement pour les levées …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

Explanatory notes

… sont volatiles et ne tachent le papier que d'une manière passagère.        Les huiles essentielles sont obtenues … dans les industries des parfums, des cosmé­tiques, des savons ou des agents de surface.  Ils sont composés … grasses, constituants âcres) qui définissent l'odeur ou la saveur de l'épice ou de la plante aromatique. La teneur en …