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Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que … présent Chapitre couvre les ballons et dirigeables et les véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur (n° 88.01), les autres véhicules aériens …

Legal note

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour … des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… ou tentures, un tuyau spécial et un dispositif pour la pulvérisation de solutions liquides (insecticides, par … ou liquides , à moteur électrique incorporé, monté sur roulettes, conçu pour usage industriel et commercial …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… des fibres d’eucalyptus et de pin, des arômes et des édulcorants. Les utilisateurs les placent entre la gencive … à priser . Le produit est constitué de feuilles de tabac moulues et de divers autres arômes comme du menthol, des …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… les pièces isolantes du n° 85.47;        h)    les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18);        ij)    les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        … de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais …

Legal note

… les pièces isolantes du n° 85.47;        h)    les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18);        ij)    les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        … de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les … et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en … principales sont : 1) La paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les joncs, les rotins, les roseaux, les …

Legal note

… considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les rotins, les joncs, les roseaux, les … et leurs parties, des Chapitres 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87);          e)   les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… une ouverture dont un des bords est aménagé en rail pour le roulement du chariot décrit sous l'alinéa 4°) ci-dessous et … Adoption : 1965 … 1. Appareillage à configuration modulable constitué par une carte de circuit imprimé (dim. …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède … 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, …

Legal note

… entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède … 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame sont écrus, …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑  Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines … monocellulaires morts du n° 21.02;        b)   les cultures de micro‑organismes du n° 30.02;        c)   les …

Legal note

… (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑  Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines … monocellulaires morts du n° 21.02;        b)   les cultures de micro‑organismes du n° 30.02;        c)   les …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de … que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie … articles. C'est ainsi par exemple que les étaux, les meules avec bâtis à main et les forges portatives relèvent …

Legal note

… des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de … que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… ces produits (Chapitre 16);        d)   les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres … Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des n°s 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8), qui ont été …

Legal note

… ces produits (Chapitre 16);        d)   les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres … Les n°s 20.01, 20.04 et 20.05 couvrent, selon le cas, les seuls produits du Chapitre 7 ou des n°s 11.05 ou 11.06 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du Chapitre 8), qui ont été …

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