Système harmonisé
Section XIII
… CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …
Explanatory notes
… CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. …
Explanatory notes
… domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine. 6911.10 - Articles pour le service de la table ou de la cuisine 6911.90 - Autres Voir …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et …
Explanatory notes
… assemblés par collage, par couture ou autrement obtenus, cette position comprend les vêtements et accessoires du … recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, autres que ceux relevant de la Section XI (voir la Note 3 du Chapitre … les tabliers, les dessous‑de‑bras, les bavettes, les ceintures, les ceintures‑corsets, etc. Sont exclus de ce …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de …
Explanatory notes
… grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette position couvre des préparations alimentaires obtenues … similaires (d'arrow‑root, de salep, de yucca, etc.). Ces préparations s'obtiennent en délayant la fécule avec de … bassine à fond percé de trous tombe en gouttes, à travers ceux‑ci, sur une plaque métallique chauffée à une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, …
Explanatory notes
… de levage ou de manutention pour matières solides. Cette position couvre également les machines et appareils de … d'une importance considérable. Les éléments statiques de ces constructions (pylônes de téléphériques, etc.) sont …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes …
Explanatory notes
… - Poly(éthylène téréphtalate) : 3907.61 - - D’un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus 3907.69 - - Autres … acétal sont des substituants dans la chaîne du polymère. Cette famille de matières plastiques comprend les … de talons de chaussures, de jouets mécaniques, d'accessoires de plomberie, etc. 2) Les autres polyéthers : …Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. …
Explanatory notes
… compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03. 1501.10 - Saindoux … obtenue par pressage et ajoutée à la partie soutirée. Dans certains cas, le reste de la graisse contenu dans les … solvants. Sous réserve des considérations q ui précèdent , cette position comprend : - le saindoux , graisse …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits. …