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1972 résultats pour "夫妻房产证加名字流程<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>拉萨高中毕业证对大学生有用吗-公证书几个工作日能办下来<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>弗吉尼亚大学本科毕业证Mo"

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur … Comme beaucoup d'autres métaux, et notamment les métaux mous, il se prête également bien au filage à la presse et au moulage par injection sous pression. On est parvenu aussi à …

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… Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur … pour autant que :              1°) la teneur en poids d'au moins un des autres éléments, ou du total fer silicium, …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… k)      les articles du Chapitre 95;        l)      les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, … à des fins médicales. C'est ainsi que l'on y trouve, grosso modo  : A)   Un groupe important comprenant non seulement …

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… k)      les articles du Chapitre 95;        l)      les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc.   Cette position ne comprend toutefois …       a)      les courroies en matières textiles ayant moins de 3 mm d'épaisseur, à la pièce ou coupées de … n°s 59.08 à 59.10) (tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à …

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… de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc.   Cette position ne comprend toutefois …       a)      les courroies en matières textiles ayant moins de 3 mm d'épaisseur, à la pièce ou coupées de … n°s 59.08 à 59.10) (tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… autant que :              1)     la teneur en poids d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées … On peut citer notamment le bronze malléable, pour monnaies et médailles, le bronze dur, pour engrenages, … pour la fabrication de ressorts de toutes espèces, de moules pour les matières plastiques, d'électrodes pour la …

Legal note

… autant que :              1)     la teneur en poids d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées … éléments. Toutefois, lorsque la teneur en étain est au moins de 3 % en poids, la teneur en zinc peut prédominer …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz … du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. CONSIDERATIONS GENERALES Le … Le présent Chapitre ne comprend que des grains non mondés, ni autrement travaillés tels que ceux du n° 11.04 …

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… Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz … du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui‑ci. …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… et les étreindelles en cheveux (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus … en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre …

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… et les étreindelles en cheveux (n° 59.11);        b)   les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus … en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       … fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros …

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… les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       … fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils … aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi …

Legal note

… de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils … aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704 > 1704.90

Classification opinions

… au détail, obtenue en mélangeant des graines de sésame moulues (52 %) et du miel naturel (48 %). Application des …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… à la reproduction photographique ou cinématographique, en monochrome ou en couleurs et recouverts d'une ou plusieurs …

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