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Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… plus ou moins et de les débarrasser totalement ou en grande partie des impuretés (végétales ou autres) qu'elles … alors que les mèches sont généralement présentées sur de grosses bobines. Les nappes sont habituellement enroulées …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… également de la position les rubans encreurs et autres pour barographes, thermographes, etc. Ces rubans comportent …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… mais l'eau distillée et l'eau de conductibilité ou de même degré de pureté, relèvent du n° 28.53 .       Sont exclues … sont des eaux qui possèdent une quantité plus ou moins grande de principes fixes ou gazeux. Leur composition étant …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… 3 % en poids. Les pellets de manioc peuvent être à l'état désagrégé, mais ils restent classés dans la présente … reconnaissables en tant que tels. Les pellets de manioc désagrégés se reconnaissent à leurs caractéristiques …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… Sont exclus notamment du présent Chapitre : a) Les graisses animales ( Chapitres 2 ou 15 ). b) Les peaux … à l'état desséché, même pulvérisés ( Chapitre 30 ). e) Les engrais d'origine animale ( Chapitre 31 ). f) Les peaux et …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… ou avec les monofilaments ou les lames du n 54.04, soit une grande variété de tissus pour l'habillement, doublures, … b)    Les tissus de monofilaments synthétiques dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm ou de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… illustrées ou même principalement constituées par des gravures et contenir de la publicité. La présente position … et relèvent du n ° 49.01 . Les encarts, tels que gravures, patrons, qui sont joints aux journaux et …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8307

Explanatory notes

… par un feuillard profilé enroulé en hélices, avec ou sans agrafage. Les tuyaux de l'espèce peuvent être entièrement … sont utilisés tels quels comme conduites de sable, de grains, de poussières, de copeaux, etc. ou, éventuellement, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… d'une machine déterminée , des articles, tels que les graisseurs non automatiques (à bille, à mèche, etc.), les … de parties mobiles.  Elles permettent d'empêcher dans un grand nombre de machines ou d'appareils les fuites d'huiles …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

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