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Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements … pur; 2)       le nitrate d'ammonium, même pur; 3)       les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate … les scories de déphosphoration; 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un …

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… 2.- Le n° 31.02 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements … pur; 2)       le nitrate d'ammonium, même pur; 3)       les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate … les scories de déphosphoration; 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… définie (Chapitre 29);         d)  l'héparine et ses sels (n° 30.01);         e)  les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 … produits des n°s 39.01 à 39.13 dans des solvants organiques volatils, sont exclues du présent Chapitre et relèvent du …

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… définie (Chapitre 29);         d)  l'héparine et ses sels (n° 30.01);         e)  les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du présent … ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires … le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et …

Legal note

… pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du présent … ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires … le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à … et 29. (Note2) Parmi les composés contenant du carbone, seuls ceux qui sont indiqués ci‑après relèvent du …

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… les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… pour le divertissement du n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la … incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans …        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou …

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… pour le divertissement du n° 36.04;        c)    les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la … incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans …        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou …

Section XV

Explanatory notes

…          f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies … véhicules aériens);          h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts … articles du Chapitre 94 (meubles, sommiers, luminaires et appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions …

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…          f)   les articles de la Section XVI (machines et appareils; matériel électrique);          g)   les voies … véhicules aériens);          h)   les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts … k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, sommiers, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les … présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. … du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils …

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… interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les … présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux‑ci. … du n° 92.09 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries … b)   L'expression pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées … dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci‑après : …

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… du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries … b)   L'expression pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées … dans le n° 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci‑après : …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… 3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes … 3)    Les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes …

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… 3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

…        d)    les articles du Chapitre 71;        e)    les outils et parties d'outils du Chapitre 82;        f)    les pierres … articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        k)    les …

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…        d)    les articles du Chapitre 71;        e)    les outils et parties d'outils du Chapitre 82;        f)    les pierres … articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        k)    les …

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