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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Tableaux de corrélation
1331 résultats pour "学位证能补办么<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>简阳学位证丢了怎么考研-学位认证报告在哪申请<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>一比一仿日本长滨生物科学技术大学文凭毕业证EV"
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006
Explanatory notes
… Messine est moins flexible et plus brillant que le crin de
cheval
. Sa longueur n'excède généralement pas 50 cm. Sont …
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Section XI > Chapitre 51 > Position 5108
Explanatory notes
… velours ou imitations de fourrures (par exemple en poils de
chèvre
mohair). Ils peuvent avoir été traités comme il est …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
Explanatory notes
… Il convient de noter que les vêtements susceptibles de
relever
à la fois de la présente position et d'autres …
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Section I > Chapitre 4 > Position 0408
Explanatory notes
… même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants,
relèvent
de cette position, qu'ils soient destinés à des …
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Section II > Chapitre 8 > Position 0811
Explanatory notes
… autrement qu'à l'eau ou à la vapeur avant congélation,
relèvent
du Chapitre 20 . Les fruits congelés additionnés de …
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Section X > Chapitre 47 > Position 4703
Explanatory notes
… papiers et cartons très solides, nécessitant une résistance
élevée
à la déchirure, à la traction et à l'éclatement. …
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Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
Explanatory notes
… formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres, ils
relèvent
du Chapitre 28 . 2) Des composés chimiques tels …
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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
Explanatory notes
… fontes, tapis et coussins de selle, les couvertures de
cheval
de forme spéciale, les paletots pour chiens, etc. …
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Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
Explanatory notes
… médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail
relèvent
du n° 30.05 . …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
Explanatory notes
… Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie
relèvent
des n°s 61.08 ou 61.09 , selon le cas. Cette …
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