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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, par …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… bacs et similaires sans dispositifs mécaniques ou thermiques. 2)    Les tubes souples pour l'emballage des …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… scories de déphosphoration, scories phosphatées ou scories Thomas , elles rentrent dans le Chapitre 31 . Les laitiers …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… C)    Tous les autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, tels que : a)   Les fils obtenus …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… forme d'un ensemble articulé comprenant une caisse, parfois isotherme, reposant sur deux roues avant porteuses. 2)    …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… uniquement subi un blanchiment ou un autre type de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… 22 ). h) Des médicaments ( n°s 30.03 ou 30.04 ). La théobromine, alcaloïde extrait du cacao, est reprise au n° …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… entre lesquelles on peut, en vue d'obtenir une isolation thermique poussée, avoir disposé un matériau isolant, avoir …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… recuit), par étirage à froid, redressage ou par d'autres méthodes qui leur confèrent un meilleur fini. Ils peuvent …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… ‑ - Autres               ‑ D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles : …

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