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Section XVII

Explanatory notes

…        a)   les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur rails sont à classer dans la … cette Section couvre aussi des articles dénommés dans le libellé de certaines positions, notamment les cadres et … mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre et les extincteurs ( n° 84.24 ). h)    …

Legal note

…        a)   les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur rails sont à classer dans la … les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés également comme véhicules terrestres sont à classer … véhicules de la position dans laquelle ils sont rangés par application des dispositions qui précèdent. Le matériel fixe …

Classification opinions

… parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules ou articles de la Sect. XVII. Application de la Note 3 de la Sect. XVII. Voir également …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne. CONSIDERATIONS GENERALES …

Legal note

… en gris ou colorés dans une nuance plus claire que celle utilisée pour les fils de chaîne. …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;        c)   …

Legal note

… chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;        c)   …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… à stations multiples). 5.-  Aux fins du n° 84.62, une ligne de refendage pour produits plats est une ligne de … A)   On entend par machines automatiques de traitement de l'information au sens du n° 84.71 les machines aptes à : … de ce ou de ces programmes;            2°)   être librement programmées conformément aux besoins de …

Legal note

… à stations multiples). 5.-  Aux fins du n° 84.62, une ligne de refendage pour produits plats est une ligne de … A)   On entend par machines automatiques de traitement de l'information au sens du n° 84.71 les machines aptes à : … de ce ou de ces programmes;            2°)   être librement programmées conformément aux besoins de …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour … utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou …

Legal note

… ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour … utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses centrifuges à linge (n° 84.21), des machines à laver la vaisselle … les fonctions d’une machine automatique de traitement de l’information telles que le téléchargement et le … fibres optiques les connecteurs qui servent simplement à aligner mécaniquement les fibres optiques bout-à-bout dans un …

Legal note

… même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses centrifuges à linge (n° 84.21), des machines à laver la vaisselle … les fonctions d’une machine automatique de traitement de l’information telles que le téléchargement et le … fibres optiques les connecteurs qui servent simplement à aligner mécaniquement les fibres optiques bout-à-bout dans un …

Section XV

Explanatory notes

… et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  … germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium. … composites : Sauf dispositions contraires résultant du libellé des positions, les ouvrages en métaux communs (y …

Legal note

… et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (n°s  … germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium. … composites : Sauf dispositions contraires résultant du libellé des positions, les ouvrages en métaux communs ou …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la … et l'azote) pris individuellement.        g)   Déchets lingotés en fer ou en acier        les produits grossièrement coulés sous forme de lingots sans masselottes ou de saumons, présentant de …

Legal note

… on considère comme :        a)   Fontes brutes        les alliages fer‑carbone ne se prêtant pratiquement pas à la … et l'azote) pris individuellement.        g)   Déchets lingotés en fer ou en acier        les produits grossièrement coulés sous forme de lingots sans masselottes ou de saumons, présentant de …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont … solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à 39.13 lorsque la proportion du … pour huiles minérales (y compris l’essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales …

Legal note

… la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont … solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à 39.13 lorsque la proportion du … pour huiles minérales (y compris l’essence) et pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales …

Section XI

Explanatory notes

… analogues sont repris au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14; … s)   les articles du Chapitre 94 (meubles, articles de literie, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple); … pour le classement s'opère en déterminant, en premier lieu , le Chapitre, puis , au sein de ce Chapitre, la …

Legal note

… analogues sont repris au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14; … s)   les articles du Chapitre 94 (meubles, articles de literie, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple); … pour le classement s'opère en déterminant, en premier lieu , le Chapitre, puis , au sein de ce Chapitre, la …

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