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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… de phototraçage au laser destiné à créer sur film ou pellicule photosensible, à partir d'images numériques, … traitement de l'information externe. L'image ainsi obtenue peut contenir des textes, des images, des illustrations, des … 635 mm et la résolution varie entre 1200 et 3600 dpi (dots per inch). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 … 3. …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (n° 84.23); les appareils de … ne couvre pas les lunettes de visée pour armes, les périscopes pour sous‑marins ou chars de combats ni les … et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou périodique de …

Legal note

… et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (n° 84.23); les appareils de … ne couvre pas les lunettes de visée pour armes, les périscopes pour sous‑marins ou chars de combats ni les … et de l'y maintenir sans être influencés par d'éventuelles perturbations, grâce à une mesure continue ou périodique de …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne;       b)   les ouvrages en verre du n° 70.11; … exemple) et des dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de l’enveloppe … facilement installé ou remplacé dans un luminaire et pour permettre le contact électrique et la fixation mécanique. …

Legal note

… autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne;       b)   les ouvrages en verre du n° 70.11; … exemple) et des dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de l’enveloppe … facilement installé ou remplacé dans un luminaire et pour permettre le contact électrique et la fixation mécanique. …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés s’entendent des papiers et cartons fabriqués … 15 cm à l’état non plié. 9.‑     On entend par papiers peints et revêtements muraux similaires au sens du …

Legal note

… graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés s’entendent des papiers et cartons fabriqués … 15 cm à l’état non plié. 9.‑     On entend par papiers peints et revêtements muraux similaires au sens du …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… d'angle, formées par quatre panneaux en verre de sécurité trempé d'une épaisseur de 4 mm, et par les accessoires de … suivants : deux profilés latéraux en aluminium, deux rails supérieurs et inférieurs, des joints d'étanchéité, des roulettes et deux petites poignées en métal. Une fois montés, les panneaux …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… en matières plastiques de couleur rouge, présentant des petites saillies en relief de forme pyramidale destinées à … destiné à être utilisé comme composant d’un système de suspension pour semi-remorques.  Le produit est conçu pour … les chocs et les secousses, isoler les vibrations et permettre l’ajustement de la hauteur du châssis. Le piston …

Section XI

Explanatory notes

… en ces produits, du Chapitre 40;          k)   les  peaux  non  épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n°s 43.03 ou 43.04; … pour les autres fils;                    b)   en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids maximal …

Legal note

… en ces produits, du Chapitre 40;          k)   les  peaux  non  épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n°s 43.03 ou 43.04; … pour les autres fils;                    b)   en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids maximal …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… Chapitre 68;       b)   les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en … (n° 84.51);            5°)   les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une … que les tours (y compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, …

Legal note

… Chapitre 68;       b)   les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en … (n° 84.51);            5°)   les appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une … que les tours (y compris les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22

Classification opinions

… plus de 90 % de silice. En fonction des paramètres opérationnels, des niveaux moins élevés de silice peuvent être obtenus. La quantité totale d’impuretés ne peut dépasser 20 % en poids. Application des RGI 1 (Note 1 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… solution présente dans la cartouche en vue de produire une vapeur qui sera inhalée par l'utilisateur de la cigarette. … jetable prérempli qui crée, sans combustion, de la vapeur à aspirer par la bouche et à expirer par le nez de … pas de nicotine. Ces pierres sont utilisées dans une pipe à eau qui chauffe les pierres et porte la solution à …