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Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… produits de la floriculture Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend … corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il … de l'espèce vont des arbres, arbustes et arbrisseaux jusqu'aux jeunes plants de légumes ou de tous autres …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend … corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus …        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté …

Legal note

… pas :        a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus …        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre … et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée … comprend les légumes de toutes espèces, y compris les végétaux visés à la Note 2 du présent Chapitre, à l'état …

Legal note

… les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre … à cosse secs, écossés (n° 07.13);        b)  du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04; … et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, … ainsi que leurs parties, du n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du Chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du …

Legal note

… travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, … ainsi que leurs parties, du n° 94.05;       h)   les jeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du Chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce Sous‑Chapitre I ne … à mailles nouées, en dentelle ou en broderie (y compris ceux en dentelle ou en broderie fabriqués directement en …

Legal note

… qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce Sous‑Chapitre I ne …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On … préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;        b)   les combustibles liquides et gaz … n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. …

Legal note

… définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Notes 2 a) ou 2 b) ci-dessous. 2.-  On … préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;        b)   les combustibles liquides et gaz … n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a)  pour améliorer leur conservation ou … et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée … température d'un produit a été abaissée généralement jusqu'aux environs de 0 °C sans entraîner sa congélation. …

Legal note

… Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes :        a)  pour améliorer leur … et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … affinage de déchets ou de résidus d'étain‑métal. Dans les deux cas, on peut obtenir du métal ayant le même degré de … * Le principal emploi de l'étain est l'étamage des autres métaux communs et, plus particulièrement, du fer ou de …

Legal note

… ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ … en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… 2.‑  Relèvent notamment du n° 86.07 :        a)   les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, … les châssis, bogies et bissels;        c)   les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de …

Legal note

… 2.‑  Relèvent notamment du n° 86.07 :        a)   les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, … les châssis, bogies et bissels;        c)   les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en … sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);         e)   les … reprises dans le présent Chapitre peuvent comporter des métaux précieux, des plaqués ou doublés de métaux précieux, …

Legal note

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en … sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);         e)   les …

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