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Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20

Classification opinions

… à raison de 500 g par tonne d’aliments. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 … 2. Préparation utilisée dans … raison de 350 à 500 g par tonne d’aliments. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.50

Classification opinions

… au détail avec une portion de frites. Application de la RGI 3 b). Adoption : 1994 … 2. Préparation de ragoût au … dans un sachet en matières plastiques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 16) et 6. Adoption : 2017 …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… de la Sect. XV correspondant au n° 74.19. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1963 … 2. Tête pulvérisatrice pour … placée à la partie inférieure de la tête. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 1966 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11

Classification opinions

… apte à être connecté sans fil à l'unité de base et 3°) un chargeur de batteries faisant également office de station … télécopieur ou un répondeur téléphonique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… Il est utilisé pour la taille des arbres. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/2 et … facilitant l'opération de cueillette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/1 et …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… (vanille) et un stabilisant (E 407). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2004 … 3. Préparation destinée à être … est parfois dénommée « fromage analogue ». Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007 > 2007.9 > 2007.99

Classification opinions

… d’une contenance de 160 kg ou de 235 kg. Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption : 2015 … 2.  … pour la vente au détail en pot en verre. Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6. Adoption : 2022 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.9 > 2404.91

Classification opinions

… personnes qui souhaitent cesser de fumer. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 21) et 6  Adoption : 1996 … 2. … pas destiné à aider au sevrage tabagique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306 > 2306.50

Classification opinions

… 1. Poudre de noix de coco vierge dégraissée , ayant une teneur en matières grasses de … (pains, gâteaux et tartes, par exemple). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29

Classification opinions

… et d'acide adipique pris ensemble. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1992 Le polymère en question présente … dans la fabrication du polyuréthanne. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1996 …

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