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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile … oléique ne dépassant pas 0,8 gramme pour 100 grammes et se distingue des autres catégories d’huile d’olive par les … aucune modification de la structure glycéridique initiale. Elle comprend les deux catégories suivantes : …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… constitue l'attrait principal et que le texte n'ait qu'un intérêt secondaire (voir la Note 6 du présent Chapitre). … imprimés sur papier, tissu, etc., et comprennent les albums indéchirables, pour enfants. Les livres d'images pour … illustrations coloriées ou non, servant de modèles et des instructions pour guider le travail de l'enfant. Sont …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. …
Explanatory notes
… 90.16 ‑ Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. Cette position reprend les … effectuer des pesées de précision délicates, sont en métal inoxydable ou en alliage léger, avec couteaux, coussinets et plans en agate. Elles sont fréquemment logées …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707
… véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines. …
Explanatory notes
… ) dans lesquels les éléments du cadre du châssis sont intégrés à la carrosserie. Il existe une grande variété de … Restent également classées ici les carrosseries incomplètes, c'est‑à‑dire celles auxquelles il manque … (par exemple pare‑brise, portières) ou dont la garniture intérieure ou extérieure et la peinture ne sont pas …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ … à huile. Elle provient essentiellement du palmier à huile africain ( Elaeis guineensis ) qui est originaire d'Afrique … pousse également en Amérique centrale, en Malaisie et en Indonésie. Parmi les autres palmiers à huile on peut citer …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… 06.02 ‑ Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non racinées et greffons 0602.20 ‑ Arbres, arbustes, arbrisseaux … fruitiers, d'ornement, etc.), y compris les plants destinés à être greffés. 2) Les plants de toutes espèces, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 76.14 ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non isoles pour l'électricité. 7614.10 ‑ Avec … sa légèreté et de son excellente conductibilité électrique, l'aluminium ‑ notamment à l'état d'alliage … une âme en acier ou en autres métaux communs, pourvu que l'aluminium prédomine en poids (voir la Note 7 de la Section …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.07 ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1507.10 ‑ … L'huile de soja est obtenue par extraction à partir des graines de soja ( Glycine max ), à l'aide de presses … qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans certaines industries (fabrication de margarine ou d'assaisonnements …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. 2525.10 - Mica brut ou clivé … phlogopite, biotite, etc.) constituent un groupe de silico‑aluminates naturels complexes, dont la caractéristique est … en lamelles flexibles, brillantes, transparentes et de teintes diverses. Cette position comprend : A) Le mica …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …