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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028 > 9028.90

Classification opinions

… et d’assurer leur résistance aux agents chimiques. Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2021 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… : 1850 mm. Le modèle est présenté sans bac de douche. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2018 … 2. Parois … : 1850 mm. Le modèle est présenté sans bac de douche. Application des RGI 1 et 3 b). Adoption : 2018 …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00

Classification opinions

… mur. Il est destiné à un usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 … 2. Coffre-fort , … mur. Il est destiné à un usage domestique ou professionnel. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Classification opinions

… par jour). Il présente une odeur et un goût de vanille. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2009 … 3. Préparation … %), d’arôme (crème vanille) et de dioxyde de silicium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… offre un réglage supplémentaire de la raideur du ressort. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 8716.90/3. … et permettre l’ajustement de la hauteur du châssis. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Voir également …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… des plateformes de travail flottantes, des marinas, etc. Application des RGI 1 et 6. Voir également l'avis 8907.90/2. … des plateformes de travail flottantes, des marinas, etc. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Voir également l’avis …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… en ordre de marche (poids à vide) est de 11,17 tonnes et le rapport poids à vide/charge utile est de l'ordre de 1:2 … et le déversement de déblais et de matériaux divers. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10

Classification opinions

… « creux ») et des zones non gravées (ou « méplats ») qui apparaissent sur la matrice. Puis, l'unité de métallisation … Le système fabrique des disques compacts audio enregistrés. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI) et 6. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.39

Classification opinions

… (fluorure de sodium et iodoacétate de lithium). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 … 2. Tubes de … d'une couleur déterminée correspondant à ce type de tube. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… etc. Adoption : 1963 … 4. Profilés de section en forme approximative d'oméga, dont le dos est fendu et repoussé … de dispositifs électriques ni de sources d'éclairage. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …

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