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Section VI > Chapitre 29 > Position 2910

Explanatory notes

… C'est un liquide incolore, d'odeur éthérée, employé comme solvant pour la nitro-cellulose, l'acétate de cellulose, les …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… en verre, les articles en matières céramiques, les animaux vivants. La capacité des cadres et conteneurs varie généralement entre 4 et 145 m 3 . Il en existe …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… utilisations industrielles. Les substances dénaturantes varient d'un pays à l'autre, selon les diverses …

Section V > Chapitre 27 > Position 2707

Explanatory notes

… compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86)               ‑ Autres : … le toluol (toluène), le xylol (les xylènes) et le solvant naphta. ‑     Les huiles et autres produits …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… de ladite position). b)    Cuirs et peaux d'équidés (chevaux, mulets, ânes, zèbres, etc.). c)     Peaux d'ovins ( … manifestement de déchets inutilisables en pelleterie et relevant du n ° 05.11 . …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5103

Explanatory notes

… de moindre importance recueillis au cours du triage, du lavage, etc., par exemple ceux qui sont recueillis sur les … n'ont pas pour effet de modifier leur classification. Suivant leur état, ces déchets peuvent être employés en …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… sont publiés en série continue, sous un même titre et à intervalles réguliers, chaque exemplaire étant daté (même … La présente position couvre les catégories de publications suivantes : 1)    Journaux , quotidiens et hebdomadaires, …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… à l'amusement des enfants ou utilisés comme articles pour carnaval ( Chapitre 95 ), la présente position couvre les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… , sur une machine déterminée (même une machine relevant des n°s 84.79 ou 85.43 , ou éventuellement de la … à la position distincte qui les reprend. b)    Les parties relevant des n°s 84.81 à 84.84 . c)     Les parties reprises …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… de placage ou de revêtements successifs sont à classer suivant le dernier traitement subi. Toutefois, un traitement …

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