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Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… parties pour former des tiroirs de meubles; comme par exemple, des caissons, armoires, bureaux, commodes ou tables à tiroirs. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019   …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.1 > 2008.19

Classification opinions

… sont blanchies et  du sel est ajouté avant congélation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 … 2. Tempeh (ou … son de riz ou de la poudre de son de blé comme inoculum.  Application des RGI 1 et 6 . Adoption : 2024 …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00

Classification opinions

… enrichir en protéines diverses préparations alimentaires. Application de la RGI 1. Adoption : 2008 … Concentrat de … est utilisé pour la fabrication de produits laitiers. Application de la RGI 1. Adoption : 2009 …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00

Classification opinions

… avec du fromage « Mozzarella » dans un sachet en matières plastiques scellé, d'un poids net de 280 g, le salami et le … avec le salami est classé séparément dans le n° 0406.10. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 0406.10/1. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40

Classification opinions

… 1. Article de décoration en matières plastiques , se présentant sous la forme d’une famille de … sortie de 24 V. L'effet par source lumineuse est de 0,02 W. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705 > 5705.00

Classification opinions

… à velours (100 % polyester) combiné avec de la matière plastique alvéolaire en polyuréthane. L'autre couche … pour être posé sur le sol afin de réchauffer l'utilisateur. Application de la RGI 1 (Note 1 du Chapitre 57). Adoption : …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11

Classification opinions

… la pulvérisation de solutions liquides (insecticides, par exemple) et un gonfleur. La partie inférieure de l'appareil … permettant de retenir les poussières et autres impuretés. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.30

Classification opinions

… la fabrication d’outils destinés au moulage de matières plastiques. Ils peuvent être divisés (horizontalement, … – 14,1 %, V : 0,1 – 0,4 %, S : < 0,005 %, P : < 0,030 %. Application des RGI 1 (Note 1 e) et 1   m) du Chapitre 72) …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73

Classification opinions

… des panneaux. La couche supérieure est recouverte de plusieurs revêtements et de laques qui préservent le panneau … peu profondes, pour éviter le voilement du panneau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.20

Classification opinions

… d'une diode laser et d'un micro-circuit électronique, placés dans une enveloppe en cuivre munie d'un interrupteur. … d'exposés pour appeler l'attention de l'auditoire. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2000 …

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