Explanatory notes
… ‑ Lasers, autres que les diodes laser 9013.80 ‑ Autres dispositifs, appareils et instruments 9013.90 ‑ Parties et … optiques de mesure ou de contrôle sont exclus de cette position et relèvent du n° 90.31 . Toutefois, en vertu de la … ailleurs qu'indépendamment des n°s 90.01 à 90.12 , d'autres positions du Chapitre comprennent des appareils ou …
