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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non …
Explanatory notes
… et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non … pour la vente au détail sont classées dans le n° 34.01 . Lorsqu'elles ne sont pas conditionnées pour la vente au …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non …
Explanatory notes
… ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non … ( Chapitre 39 ), le caoutchouc ( Chapitre 40 ), les papiers et cartons ( Chapitre 48 ), les tissus enduits ( … 59 ), etc. Le cuir reconstitué peut être obtenu suivant divers procédés : 1) Par agglomération sous pression, à …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Algues : 1212.21 ‑ ‑ Destinées à … congelées, séchées ou pulvérisées. Les algues servent à divers usages (produits pharmaceutiques, préparations … même si elles sont constituées d'un mélange d'algues de plusieurs variétés. Sont exclus de cette position : …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la …
Explanatory notes
… 84.38 ‑ Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la … Pour autant qu’ ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position groupe les …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609 > 5609.00
… ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs …