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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22

Classification opinions

… un seul boîtier. Il accepte un signal électrique pouvant provenir de diverses sources, comme par exemple une guitare …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60

Classification opinions

… les domaines de l’industrie alimentaire, de l’alimentation animale, de la médecine et des cosmétiques. Application des …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les … ou plus de molybdène              -   0,3 % ou plus de nickel              -   0,06 % ou plus de niobium              -   0,6 % ou plus de silicium …

Legal note

… contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les … ou plus de molybdène              -   0,3 % ou plus de nickel              -   0,06 % ou plus de niobium              -   0,6 % ou plus de silicium …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, … les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties …

Legal note

… s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, … les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.50

Classification opinions

… mm et d'un poids approximatif de 635 ou de 726 g. Ils sont munis à l'arrière de prises de connexion et en façade d'un … de traitement automatique de l'information compatibles de manière à autoriser la sélection de plusieurs combinaisons … par exemple, de relier deux terminaux à un modem, plusieurs unités centrales de traitement à une imprimante ou plusieurs …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les … les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). 3.‑   Sous réserve des …

Legal note

… couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les … les articles du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). 3.‑   Sous réserve des …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00

Classification opinions

… 1. Salami « Pepperoni » conditionné avec du fromage « Mozzarella » dans … Le contenu du sachet correspond à une portion type pour une garniture pour pizza dite « extra-large » composée de 76 % … en petites lamelles et enrobé d'épices, de 22 % de salami « Pepperoni », d'environ 1 % d'épices, d'huile de canola et …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… ou dentelles), destinés à la confection de sous-vêtements féminins notamment. Adoption : 1967 … 3. Housse de … seule pièce ovale de nontissé dont le bord extérieur est muni d'une couture ourlée élastique. Ce produit se présente … du papier protecteur, à être collé à même la peau, de manière à épouser parfaitement la partie inférieure d'un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.41

Classification opinions

… L’assemblage à diodes LED est utilisé dans une unité de rétroéclairage de téléviseurs à cristaux liquides … l’éclairage extérieur, par exemple. Ce dispositif n’est pas muni des circuits de commande nécessaires permettant de … en courant alternatif et de convertir la tension à un niveau utilisable par les LED. Application des RGI 1 et 6. …