Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.3
… que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406 > 5406.00
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.2
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.82
… disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. …
Explanatory notes
… travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. … le rôle essentiel est de protéger les cadrans ou motifs des objets en question, même si ces verres sont destinés à être … optiques, mais alors que la fonction essentielle des éléments en verre du n° 70.14 est de produire un certain …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». …