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Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant 2 m;        b)   torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre;        c)   … GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. …

Legal note

… uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:        a)   longueur du câble excédant 2 m;        b)   torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre;        c)   …

Classification opinions

… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou … sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Chapitre 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on … GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 52 couvre, d'une manière générale, …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on …

Classification opinions

… comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par … tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou … sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… n° 85.25;       g)   les radiateurs pour les articles de la Section XVII;       h)   les balais mécaniques pour emploi à … 2.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et de la Note 11 du présent Chapitre, les … ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de …

Legal note

… n° 85.25;       g)   les radiateurs pour les articles de la Section XVII;       h)   les balais mécaniques pour emploi à … 2.-  Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et de la Note 11 du présent Chapitre, les … ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … de constitution chimique définie ou non;        d)  les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) … produits des paragraphes a), b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris dun agent …

Legal note

… Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre … de constitution chimique définie ou non;        d)  les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) … produits des paragraphes a), b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris dun agent …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été … à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant … aux matières à considérer comme des matières textiles de la Section XI. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas : …

Legal note

… on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été … à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant … aux matières à considérer comme des matières textiles de la Section XI. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas : …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de … en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la Note 1 a).        c)   Ferro‑alliages … 0,3 % ou plus de nickel              -   0,06 % ou plus de niobium              -   0,6 % ou plus de silicium …

Legal note

… contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de … en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la Note 1 a).        c)   Ferro‑alliages … 0,3 % ou plus de nickel              -   0,06 % ou plus de niobium              -   0,6 % ou plus de silicium …

Section XI

Explanatory notes

… ​Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies … 37.04;          g)   les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les lames …

Legal note

… Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les poils et soies … 37.04;          g)   les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm et les lames … au paragraphe B) ci‑après, on entend dans la présente Section par ficelles, cordes et cordages les fils (simples, …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la Note 3 a) ou 3 b) du Chapitre 26 … de poudre très fine ou de toile métallique, par exemple (Sections XIV ou XV). 2.-     A)  Au sens du n° 38.22, on … s'entend principalement des produits comestibles des Sections I à IV. Cette expression couvre également certains …

Legal note

… métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de la Note 3 a) ou 3 b) du Chapitre 26 … de poudre très fine ou de toile métallique, par exemple (Sections XIV ou XV). 2.-     A)  Au sens du n° 38.22, on …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… non montés en ligne, du Chapitre 39, du n° 42.06 ou de la Section XI;        d)    les sacs pour articles de sport et … ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un … les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz …

Legal note

… non montés en ligne, du Chapitre 39, du n° 42.06 ou de la Section XI;        d)    les sacs pour articles de sport et … ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques de protection ou un … les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;                 2)      des produits qui ne … ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient … disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitre 39);                 4)      des tissus …

Legal note

… disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;                 2)      des produits qui ne … ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient … disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (Chapitre 39);                 4)      des tissus …

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