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Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de …
Explanatory notes
… 85.28 - Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de … à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du n° 84.71 et conçus pour être … ou des images : 8528 .71 - - Non conçus pour incorporer un dispositif d’affichage ou un écran vidéo 8528.72 - - Autres, …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations …
Explanatory notes
… 33.04 ‑ Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations … les médicaments tels que : les fonds de teint, les poudres dites de riz, même compactées, les poudres pour bébés (y …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même …
Explanatory notes
… confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même … et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. Cette position englobe les chapeaux et autres coiffures en … en pièces, même cirés, huilés, caoutchoutés ou autrement enduits. Les formes (cloches) confectionnées par couture …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91
… (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. …
Explanatory notes
… en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94. ‑ Statuettes et autres objets … tropicaux 4420.19 - ‑ Autres 4420.90 - Autres La présente position couvre les panneaux en bois marquetés ou en bois incrustés, y compris ceux qui sont partiellement constitués par une matière autre que le bois. Les articles …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Explanatory notes
… fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement … ou autre) des établissements industriels (fabriques de produits chimiques, de teintures, usines à gaz, brasseries, … distilleries, raffineries, etc.) ou d'autres installations (habitations, magasins, etc.). Elle couvre les récipients …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. ‑ Skis de … ‑ ‑ Autres Parmi les articles relevant de la présente position, on peut citer : A) Les articles et matériel pour la culture …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. …