Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Panneaux lumineux LED qui sont des produits d’éclairage … fait d’aluminium anodisé ou de métal et sont équipés d’une lentille prismatique acrylique alimentée par une source …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11
… Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche …
Classification opinions
… 1. Dioxyde de titane du type anatase, non traité en surface , fabriqué par … le procédé au sulfate, avec addition avant la calcination d'une faible quantité de composés de phosphore, de potassium …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. …
Explanatory notes
… de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. La graisse de suint brute (ou suintine) est la graisse, poisseuse et d'odeur nettement désagréable, retirée des eaux savonneuses ayant …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
… Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …
Explanatory notes
… 71.10 - Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. … alliages tels qu'ils sont définis dans les Considérations générales. * * * Le terme platine comprend (voir la Note … fragile et dur. Il est très résistant à la corrosion. Il n'est pas attaqué par l'eau régale, mais il l'est lentement …Section XI > Chapitre 57 > Position 5701
Explanatory notes
… points noués ou enroulés, même confectionnés. 5701.10 ‑ De laine ou de poils fins 5701.90 ‑ D'autres matières textiles … textiles à points noués ou enroulés sont constitués par une chaîne de fond tendue et par des fils de poil qui sont soit …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …
Explanatory notes
… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le … ‑ Pour le travail du bois 8208.30 ‑ Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. …
Explanatory notes
… 84.17 ‑ Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. 8417.10 - Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux 8417.20 - Fours de boulangerie, de … sous la forme de garnissage ou autres parties complètes et nettement spécialisées d'un four essentiellement métallique …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 … pendules, pendulettes, réveils, chronomètres dits de marine et similaires, montres pour véhicules, enregistreurs …Section XI > Chapitre 63 > Position 6302
… Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. …
Explanatory notes
… 63.02 ‑ Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 6302.10 ‑ Linge de lit en bonneterie ‑ Autre linge de lit, imprimé : …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …