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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2
… Autres, conçus uniquement pour être téléguidés …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207 > 9207.10
… Instruments à clavier, autres que les accordéons …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5 > 9506.51
… Raquettes de tennis, même non cordées …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.10
… Briquets de poche, à gaz, non rechargeables …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …
Explanatory notes
… nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. 8401.10 - Réacteurs nucléaires 8401.20 - Machines et … par : 1) La matière combustible (fissile ou fertile) qui peut se trouver soit dissoute ou dispersée dans le …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En … les orfèvres, de dimensions généralement plus considérables que les bijoux du n° 71.13 et consistant en : A) Objets … ou de joaillerie, et sous la même réserve que ceux-ci en ce qui concerne les simples garnitures et accessoires de minime …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …
Explanatory notes
… (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. … et bandes de caoutchouc non vulcanisé travaillées autrement qu’en surface ou bien découpées de forme autre que carrée ou … Sont exclus de la position : a) Les rubans adhésifs, quelle que soit la matière constitutive du support …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …