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Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : … animaux du n° 95.08. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants (pour …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine … ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres … brosserie (n° 96.03). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre englobe : 1) Les matières végétales, brutes ou …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres …

Section VII

Explanatory notes

… des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les … par rapport à leur utilisation initiale, ne relèvent pas du Chapitre 49 mais demeurent classés dans les positions … du genre décrit dans la présente Section relèvent du Chapitre 49 lorsque les impressions ou illustrations dont …

Legal note

… des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Explanatory notes

… diélectriques.                ‑ Fours à résistance (à chauffage indirect) : 8514.11 ‑ - Presses isostatiques à chaud 8514.19 ‑ - Autres 8514.20 ‑ Fours fonctionnant par … courants induits chauffants. F)    Les fours à induction à haute fréquence , dans lesquels le courant à haute fréquence …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Explanatory notes

… piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles … salar ) et saumons du Danube ( Hucho hucho ) 0305.42 ‑ ‑ Harengs ( Clupea harengus, Clupea pallasii ) 0305.43 ‑ ‑ Truites ( Salmo …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… toutes les parties d'appareils d'horlogerie du présent Chapitre, à l'exclusion : a)    Des parties et fournitures … 1)      Les poids d'horloges, les verres d'horlogerie, les chaînes de montres, les billes de roulement (pour montres à … complets et assemblés des n°s 91.08 ou 91.09 , les chablons, ébauches et mouvements incomplets du n° 91.10 , …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… leurs parties. 8716.10 - Remorques et semi‑remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane 8716.20 - … de chargement et éventuellement d'appareils permettant de hacher le fourrage, les fanes de maïs, etc. Sont par contre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Explanatory notes

… et soupape d’inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) 8415.82 - - Autres, avec dispositif de … chaque zone à alimenter en air conditionné (chaque pièce d’habitation, par exemple). Du point de vue structurel, les … la soupape d’inversion envoie la vapeur chaude sous haute pression vers l’unité extérieure où la chaleur libérée …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8205

Explanatory notes

… et masses 8205.30 ‑ Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois 8205.40 ‑ … de ceux repris, soit dans d'autres positions du présent Chapitre, soit dans d'autres parties de la Nomenclature … râpes (à fromage, etc.), coupe‑légumes à lame oblique, hachoirs à lames circulaires, rabots à fromage, gaufriers, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Explanatory notes

… se composent d'une longue enceinte compartimentée à mi-hauteur et parcourue par le courant d'air d'un ventilateur : … se composent d'une longue enceinte compartimentée à mi-hauteur et parcourue par le courant d'air d'un ventilateur : …