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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… du verre à vitres, divers procédés mécaniques, dont les uns procèdent uniquement par étirage (procédés Fourcault, Libbey-Owens, …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 3606.90 - Autres I.- … II.- ARTICLES EN MATIERES INFLAMMABLES Ce groupe comprend uniquement  : A)   Les combustibles liquides et gaz …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… et le dessus soient, parmi les matières précitées, en une seule et même matière ou, au contraire, en matières … les sabots sans quartier ni contrefort, dont le dessus est d'une seule pièce et fixé d'ordinaire à la semelle par des …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… de Panama ou des produits tensioactifs destinés à produire une mousse isolante. Ces compositions sont présentées à … ou non, et que l'on déclenche, par exemple, à l'aide d'une masselotte ou d'un pointeau (en les renversant, en …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats … pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie : 6802.21 - - Marbre, travertin et albâtre 6802.23 - - … naturelles ( à l'exception des ardoises), qui ont subi une ouvraison supérieure au travail de carrière habituel des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

Explanatory notes

… fermer (même avec dispositif à gazéifier les boissons) et, d'une manière plus générale, toutes les machines et appareils …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… dite du magnésium, elle se rattache habituellement à l'un des deux types de réactions suivants : A)   Electrolyse … de métaux alcalins et fluorures, en particulier), dans une cuve fermée en briques réfractaires comportant une ou …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… Les fibres de laine sont essentiellement constituées par une matière protéinique, la kératine; elles présentent sur … d'épilation, le côté chair de la peau étant traité à l'aide d'une solution de sulfure de sodium ou de chaux. Les laines …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… dont les douves et les fonçures sont assemblées au moyen d'une rainure (jable) pratiquée sur la face interne des … telles que les cercles en bois coupés de longueur et munis d'encoches d'assemblage à leurs extrémités. Sont …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4002

Explanatory notes

… produits traités. Ils ne doivent, en particulier, comporter aucune adjonction de substances interdites par la Note 5 A) du …

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