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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de …
Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et morses …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90
INN
… acémannan … bétasizofiran … cinhyaluronate de sodium … danaparoïde …Classification opinions
… modificateur rhéologique, tels que, par exemple, un agent épaississant alimentaire ou un agent stabilisant. …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de …
Explanatory notes
… le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …
Explanatory notes
… mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. … sont utilisés pour convertir une image optique en un signal électrique correspondant, généralement par un procédé … d) Les autres tubes cathodiques qui transforment les signaux électriques en images de façon directe ou indirecte …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à …
Explanatory notes
… lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à … verre et articles similaires de verroterie (par exemple, de simples franges faites de perles ou de petits tubes enfilés …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal …
Explanatory notes
… constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal … de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. La présente position couvre : 1) Les fils de tous textiles (y compris les monofilaments, lames et formes similaires, ainsi que les fils de papier) retordus, câblés ou guipés …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Explanatory notes
… de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages … ni compris d'une manière plus spécifique dans d'autres positions de la Nomenclature et utilisés dans la cuisine, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …