Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées. …
Explanatory notes
… 25.10 - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies … 2510.10 - Non moulus 2510.20 ‑ Moulus Sont seuls repris dans cette position l'apatite et les autres … mélangées à du phosphate de calcium). Ces produits relèvent de cette position, même lorsqu'ils sont moulus afin …Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.03 ‑ Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. ‑ Fraîches ou … épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.19 ‑ ‑ Autres ‑ Congelées : 0203.21 ‑ ‑ En carcasses … morceaux, non désossés 0203.29 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les viandes, fraîches, réfrigérées ou congelées, des …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3
… Autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.2
… Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812 > 6812.9 > 6812.91
… Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.30
… Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.2
… Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.5
… Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.50
… Autres bobines de réactance et autres selfs …