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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et …
Explanatory notes
… autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et … utilisées pour l’impression discontinue de petits articles (écharpes, carrés, etc.). 2) Les machines à imprimer à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques. … plaquettes ou de particules de bois produites par réduction mécanique de bois ronds ou de résidus de bois. Ils peuvent … du bambou ou de la paille de céréales ou encore avec des déchets de lin ou de chanvre. Les panneaux de particules …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières …
Explanatory notes
… 58.11 ‑ Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières … la couture‑tricotage) soit par plusieurs rangs de piqûres rectilignes soit par des piqûres formant un motif décoratif pour autant que ces piqûres servent …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. … 0604.20 ‑ Frais 0604.90 ‑ Autres Tout comme la position précédente, celle‑ci comprend également les bouquets, … de la présente position peuvent être pourvus de fruits décoratifs, mais ils relèvent du n° 06.03 s'ils portent des …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou …
Explanatory notes
… dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou … soient destinés à des fins alimentaires ou à des usages techniques (en tannerie, par exemple). Sont exclus de la …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à …