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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10
… utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y …
Classification opinions
… en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou de plusieurs bandes en matière à tresser tissée à … courroie étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : Présentées …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). …
Explanatory notes
… installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). 8530.10 ‑ Appareils pour voies ferrées ou … dans ce dernier cas, c'est souvent le passage du convoi d'un canton de ligne au suivant qui déclenche … des aiguilles ou des signaux, etc. au moyen de sonneries ou d’un affichage visuel. Certains appareils de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, …
Explanatory notes
… joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, … digitale, par exemple (voir les Considérations générales du présent Chapitre). On traite comme bois profilés ceux … planches, etc., en bois, même sur un support composé d'une ou plusieurs couches de bois ( n° 44.18 ). c) Les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.91
… (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. …
Explanatory notes
… d’audiofréquence; appareils électriques d’amplification du son. 8518.10 ‑ Microphones et leurs supports … isolément, sans égard à l'usage particulier en vue duquel certains de ces appareils sont conçus (microphones et … divisé en fonction de la pression qu'il subit de la part d'une membrane sensible aux vibrations sonores; la grenaille …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types …