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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.5 > 2931.59
INN
… ibrolipim … lésogabéran …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.11
INN
… oléate de monoéthanolamine …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.3 > 2915.39
INN
… anécortave … bunaprolast … lonapalène …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré …
Explanatory notes
… 68.14 ‑ Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en … en carton ou en autres matières. 6814.10 - Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur … ayant subi une main-d'oeuvre supérieure au clivage et à l'ébarbage (découpage notamment) et, d'autre part, les …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits …
Explanatory notes
… fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits … de luzerne 1214.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les rutabagas ou choux‑navets ( Brassica napobrassica ), les …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression … timbres à rouleau, timbres de poche (y compris l’étui protecteur et le tampon encreur dont ils sont munis). …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.3
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.2 > 3811.21
… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1
… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …