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Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… chaînes à dents dites silencieuses , chaînes système Galle et analogues) ou en chaînes à boules. On range … sont manifestement conçues pour des usages déterminés. Sont également comprises ici les parties de chaînes et de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… de tiges, matières minérales, etc.         On range également dans cette catégorie : 1)   Les résidus recueillis … ouvraisons des légumineuses . La présente position couvre également les produits ci‑dessus agglomérés sous forme de … les Considérations générales du présent Chapitre). Sont également compris ici les produits obtenus par la mouture …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… (istle) ( n°s 14.04 ou 53.05 ).         2)    Le chanvre de Gambo ou d'Ambari ( Hibiscus cannabinus ), le chanvre … ( Sida ) ( n° 53.03 ).         3)    Le chanvre de Haïti ( Agave foetida ), le chanvre de Manille (abaca), le chanvre de Maurice ( Furcraea gigantea ) et le chanvre ou lin de la Nouvelle‑Zélande ( …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… d'hygiène ou de toilette, à usage domestique ou non : les garnitures de tables de toilette (brocs, cuvettes, etc.), … pour essuie-mains et articles similaires destinés à garnir les salles de bain, cabinets de toilette, cuisines, … suite de leur combinaison (autrement qu'à titre de simples garnitures), avec des métaux précieux ou des doublés ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… aqueuses plus ou moins visqueuses. Ils défloculent les gangues et servent de régulateurs de flottation. On les … applications que les silicates de sodium. 3)    Silicate de manganèse (MnSiO 3 ). Poudre orangée, insoluble dans l'eau, … (silicate de calcium), la rhodonite (silicate de manganèse), la phénacite (silicate de béryllium) et la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… mutatis mutandis aux produits de la présente position (voir également les Considérations générales du présent Chapitre). … possédant un fini de meilleure qualité. Les feuillards sont également obtenus par cisaillage de tôles ou de larges … peuvent avoir subi des ouvraisons, telles que striage, gaufrage, arrondissage des arêtes, biseautage, ondulation, …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… I.‑ BALLONS ET DIRIGEABLES Ce groupe vise les appareils de navigation aérienne plus légers que l'air, quel que soit … les dirigeables , qui sont des aérostats entraînés par un organe moteur. On range également ici les ballons des types suivants, employés par …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… ensemble d'articles, comportant habituellement une monture garnie de verres ou d'autres matières, destinés à être … de la vue, soit pour les protéger des poussières, fumées, gaz, etc. ou pour éviter l'éblouissement, soit encore à … d'électriciens, de cantonniers, de carriers. On range également ici les lunettes dites sous‑marines (pour la pêche …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… de circuits d'éclairage (éclairage public, de devantures de magasins, de cages d'escaliers, d'enseignes lumineuses, …