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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Système harmonisé
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2017
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Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20
Classification opinions
… superposition contrôlée. Application des RGI 2 b) et 3 b).
Adoption
: 2001 …
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Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90
Classification opinions
… est prêt à être consommé. Application des RGI 1 et 6.
Adoption
: 2014 …
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Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
Classification opinions
… E150d) et d’extrait de ginseng. Application des RGI 1 et 6.
Adoption
: 2024 …
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Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303 > 4303.90
Classification opinions
… Voir également les Avis 9705.22/1, 9705.29/1 et 9705.29/2.
Adoption
: 2014 …
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Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.5 > 3920.51
Classification opinions
… % en poids) et de l'hydroxyde d'aluminium (66 % en poids).
Adoption
: 1982 …
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Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12
Classification opinions
… un processus de pressage à sec. Application des RGI 1 et 6.
Adoption
: 2019 …
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Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39
Classification opinions
… couettes destinées à la vente. Application des RGI 1 et 6.
Adoption
: 2022 …
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Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10
Classification opinions
… (*) d’un isomère déterminé. Voir également l'Avis Ch. 27/1.
Adoption
: 1969 + 1974 (*) Ce pourcentage est calculé sur …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.80
Classification opinions
… protection contre la pluie semi-transparent, par exemple).
Adoption
: 2000 …
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Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
Classification opinions
… les roulettes sont déployées. Application des RGI 1 et 6
Adoption
: 2003 …
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