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Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10

Classification opinions

… (barquettes) jetables en feuille mince d'aluminium du type ordinairement utilisé dans la cuisine, principalement pour … l'emballage et le transport des aliments. La forme et les dimensions de ces récipients varient (généralement de forme …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51

Classification opinions

… de forme rectangulaire (320 cm x 110/112 cm), imprimé de différents motifs et couleurs, présenté sous forme d'un … par simple découpage, une paire de « Khangas », costumes traditionnels féminins (une bande non ornée de motifs sépare …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00

Classification opinions

… 1. Nécessaires de toilette distribués par les compagnies de transport aérien aux … lieu de destination pour ceux dont les bagages ne sont pas disponibles), consistant en un sac rectangulaire d'environ …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note … mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du présent … d'une même position du présent Chapitre ou de positions différentes. Il est à noter, toutefois, que certaines …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note … mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.      Les produits du présent Chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005 > 3005.90

Classification opinions

… 1. Gaze utilisée à des fins médicales , 100 % coton, à armure toile, blanche, de texture … sens de la longueur, d’une largeur apparente de 45 cm, est conditionné pour la vente au détail en rouleau d’un poids …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.10

Classification opinions

… 1. Préparation présentée sous forme de pâte contenant 2,2 % d'ions de fluorure libres (provenant du fluorure de sodium), 0,1 M de phosphate, de la kaolinite recristallisée, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6 > 8536.69

Classification opinions

… 1. Unité de distribution de courant électrique consistant en un boîtier … de courant alternatif. L'unité est conçue en tant que dispositif permettant d'alimenter en courant électrique …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00

Classification opinions

… mais insérés dans un cadre métallique ayant les mêmes dimensions qu'un conteneur ordinaire de 6 ou 12 mètres (20 ou 40 pieds). Le cadre …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.51

Classification opinions

… 1. Tôles en acier non allié, laminées à chaud (dimensions en mm (largeur x longueur x épaisseur) : 3100 x … Les composants chimiques de l’apprêt sont les suivants : dioxyde de titane (0,5 % - 10 %), orthosilicate de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52

Classification opinions

… 1. Tôles en acier non allié, laminées à chaud (dimensions en mm (largeur x longueur x épaisseur) : 2440 x … Les composants chimiques de l’apprêt sont les suivants : dioxyde de titane (0,5 % - 10 %), orthosilicate de …