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Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… apposition de mentions ou de marques de fabrique sur les véhicules, machines, instruments, etc. Les décalcomanies destinées à …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… cassés (+). 0713.10 ‑ Pois ( Pisum sativum ) 0713.20 ‑ Pois chiches               ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus … humaine ou pour l'alimentation des animaux (pois, pois chiches, haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) et … rendus impropres à l'alimentation humaine par traitement chimique) ou à d'autres fins. Ils peuvent avoir été soumis à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… 4015.12 - - Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire 4015.19 - - … les vêtements, gants, tabliers, etc., de protection pour chirurgiens et radiologues, les vêtements pour …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… notamment : a)    Les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que … . b)    Les parties et accessoires en caoutchouc durci pour véhicules, etc., qui sont classés dans les Chapitres 86 à 88 … . c)     Les instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, ainsi que …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… c)     Les cribles destinés à être montés sur des machines et appareils (de minoterie, à usage agricole, pour … à la Note 2 de la Section XVI, à classer comme parties de machines, c’est‑à‑dire, en règle générale, dans la même …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… tubes, échangeurs de chaleur, etc.) pour les industries chimiques, de filières pour le filage des fibres … ou synthétiques, d'outils ou instruments dentaires ou chirurgicaux. On l'emploie également en chirurgie, sous forme de pièces métalliques utilisées dans …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2820

Explanatory notes

… de siccatifs (linoléate de manganèse), comme catalyseur en chimie minérale (fabrication de l'acide nitrique) ou en chimie organique. Cet oxyde est basique.           Ne sont …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

Explanatory notes

… etc.) 3)   Brucelles (d'horlogers, de fleuristes, de philatélistes, etc.) et pinces à épiler. 4)   Arrache‑clous … position : a)    Les emporte‑pièce et les limes pour machines‑outils, ainsi que les limes rotatives ( n°  82.07 … 82.15 . d)    Les cisailles à métaux ayant le caractère de machines‑outils ( n°  84.62 ), ainsi que les perforatrices …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… mines pour crayons et porte‑mine , à base d’argile et de graphite pour le noir; d’argile, de craie ou de cire et …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… notamment pour constituer les suspensions élastiques des véhicules de toutes sortes (locomotives, wagons, … et utilisés notamment dans le matériel de transport, les machines, etc. 2)   Les ressorts en volute , formés de fils, … ferme‑portes automatiques ( n°  83.02 ), en organes de machines ( Section XVI ) ou d'appareils et instruments des …