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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. 9032.10 ‑ Thermostats 9032.20 ‑ Manostats (pressostats) ‑ Autres …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Explanatory notes

… appareils pour l'examen desdits clichés, ( n°s 90.08 ou 90.10 ). e)     Les appareils d'actinothérapie pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430

Explanatory notes

… et machines pour l'arrachage des pieux; chasse neige (+) . 8430.10 - Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518

Explanatory notes

… appareils électriques d’amplification du son. 8518.10 ‑ Microphones et leurs supports               ‑ …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… 21.05 ‑ Glaces de consommation, même contenant du cacao. La … essentiel qu'ils contiennent ( n°s 18.06 , 19.01 ou 21.06 , par exemple). …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… 71.09 - Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur … présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. L'or est plaqué sur l'argent ou sur des métaux …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6207

Explanatory notes

… que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent des n°s 61.07 ou 61.09 , selon le cas. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2602

Explanatory notes

… concentrés étant chauffés à une température comprise entre 105 et 110 °C); les minerais et leurs concentrés dont la teneur en …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous … A cet égard, les dispositions de la Note explicative du n° 71.06 sont applicables mutatis mutandis au cas particulier. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… à partir des produits textiles matelassés du n° 58.11 ( n°s 61.01 ou 61.02 , généralement) - voir la Note explicative de …

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