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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et …
Explanatory notes
… 3 ) que l’on peut considérer comme des acides carboxyliques hydratés (RCOOH + H 2 O = RC(OH) 3 ), n’existant pas à l’état libre, mais dont les esters existent réellement … deux radicaux acyles son enchaînés entre eux par deux atomes d’oxygène; leur formule schématique est RC(O)OOC(O)R …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. … pour allumer le gaz, l'essence, l'amadou ou d'autres matières inflammables. Ils consistent généralement en … ou non pour la vente au détail. II.- ARTICLES EN MATIERES INFLAMMABLES Ce groupe comprend uniquement : A) …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors …
Explanatory notes
… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors … ou déchirés, ou bien en rognures de tissus neufs (rognures d'ateliers de confection ou de magasins de tailleurs, par …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
Explanatory notes
… avec cannelures habituellement parallèles (verres pour cataphotes, catadioptres, etc.) ont la propriété de réfléchir la lumière … d'articles qui comportent des reliefs lenticulaires ou prismatiques susceptibles de donner un certain effet …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles …
Classification opinions
… simultanément l'impression de la bande, son découpage et la fixation du fragment de bande ainsi imprimé et découpé sur … … 2. Appareils à imprimer à main, en métal commun ou en matières plastiques, utilisés, à la manière d'une pince, … magasin destiné à recevoir une bande vierge en métal ou en matières plastiques; 2°) un dispositif d'estampage actionné …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, …