Système harmonisé

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1812 résultats pour "art"

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… 39 ), le caoutchouc ( Chapitre 40 ), les papiers et cartons ( Chapitre 48 ), les tissus enduits ( Chapitre 59 ), … ou de cuir reconstitué obtenus au cours de la fabrication d'articles en cuir, susceptibles d'être utilisés notamment … comme engrais ou pour la fabrication de tissus suédés artificiels, de couvre-parquets reconstitués, etc. 4)    La …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2922

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515

Explanatory notes

… des métaux par résistance : 8515.21 - - Entièrement ou partiellement automatiques 8515.29 - - Autres               … - - Autres 8515.80 ‑ Autres machines et appareils 8515.90 ‑ Parties I.‑ MACHINES ET APPAREILS POUR LE BRASAGE OU LE … des pièces à réunir et mouillant le métal de base qui ne participe pas par fusion à la constitution du joint.  Le …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Explanatory notes

… ou de matériaux divers. Ces engins, à châssis rigide ou articulé, généralement équipés de roues tous terrains, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526

Explanatory notes

… de radiogoniométrie proprement dits, comprenant d'une part les appareils d'émission, tels que les radiophares (ou … très complexes dont certains, à fonctions multiples, participent à la fois de la technique de la radio, de la … de télémétrie, pour la conduite du tir des batteries d'artillerie navales ou antiaériennes, permettant de relever …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

Explanatory notes

… appareils à emballer sous film thermorétractable) 8422.90 ‑ Parties Cette position couvre les machines à laver la … les machines à fabriquer et empaqueter les cigarettes). PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3812

Explanatory notes

… des mélanges de réaction incluant les produits fabriqués à partir de séries homologues comme, par exemple, à partir des … vulcanisation afin d'améliorer les propriétés physiques de l'article vulcanisé et de réduire le temps et la température …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482

Explanatory notes

… ‑ Autres, y compris les roulements combinés               ‑ Parties : 8482.91 ‑ ‑ Billes, galets, rouleaux et aiguilles … dispositif approprié, appelé cage, maintient en place à un écartement constant. On distingue notamment : A)    Les … à course non limitée, en acier, comprenant un segment, un carter maintenant les billes et un rail de guidage avec …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… de métal ou de cermets, sans enlèvement de matière. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, … métaux en fils , destinées par exemple à la fabrication d'articles tels que ressorts, ronces artificielles, certaines chaînes, épingles, pointes, clous, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… - - D'une puissance excédant 5.000 kW               - Parties : 8411.91 - - De turboréacteurs ou de … ainsi que les turbines à air ou autres gaz comprimés. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), …