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Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         b)    les … (n° 11.06). 3.‑  Le n° 19.04 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une …

Legal note

… produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);         b)    les … (n° 11.06). 3.‑  Le n° 19.04 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres … à 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de … du miel, les mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre, ainsi que les sucres et mélasses …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres … 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de … à 93°.  Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

…          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans … mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (n° 42.03);          …

Legal note

…          b)     les cuirs et peaux bruts, non épilés, de la nature de ceux que la Note 1 c) du Chapitre 41 classe dans … mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (n° 42.03);          …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des … les polymères organiques extraits des matières naturelles brutes par des procédés pouvant comporter une …

Legal note

… dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des … pour obtenir des polymères tels qu’acétate de cellulose ou alginates.         On considère comme synthétiques les …

Section VI

Explanatory notes

… en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires … Note 4. La Note 4 de la Section dispose que le n° 38.27 n’a pas la préséance sur les autres positions de la Section …

Legal note

… en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.18), par exemple);      g)      les …      k)      les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple); … à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières …

Legal note

… en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.18), par exemple);      g)      les …      k)      les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple); … à tailler;      b)      l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       … l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques …

Legal note

… frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       … l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… La métallurgie du cuivre utilise les divers composés naturels (voir la Note explicative du n° 26.03) ainsi que le métal à l'état natif et les déchets et débris de cuivre. Le cuivre est … (ou bronze au manganèse), utilisé dans les constructions navales, ainsi que le laiton au plomb, le laiton au fer et …

Legal note

… dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du … ou sans autres éléments mais, en tout état de cause, ne contenant pas plus de 1 % en poids de zinc. Lorsque d'autres …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons … l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le … convient de noter que l'homogénéisation n'est pas en soi de nature à faire considérer un produit du présent Chapitre …

Legal note

… n° 12.14. 2.‑  Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons … l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée ( Majorana hortensis ou Origanum majorana ). 3.‑  Le …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… Ne relèvent pas du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou …         les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses … dont le classement dans les positions est indépendant de la nature des matières textiles qui les constituent. Certains …

Legal note

… Ne relèvent pas du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou …         les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses …

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