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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.91

Classification opinions

… et sur le dos une poche dissimulée aux regards, tous munis d'une fermeture à glissière. Le compartiment principal … pochettes sont doublées de matières textiles sur le devant uniquement. Une ceinture réglable en matières textiles munie d'une boucle latérale permettant de la détacher est …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.20

Classification opinions

… électronique, placés dans une enveloppe en cuivre munie d'un interrupteur. Ils fonctionnent à l'aide de piles et peuvent être munis d'une chaîne fixée à un porte-clés à fermoir en métal …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.8 > 9027.89

Classification opinions

… Le système entièrement intégré permet aux laboratoires cliniques d’exécuter un large éventail d’applications, y … leucocytaire , pour le diagnostic in vitro en laboratoire clinique. L’appareil utilise les deux méthodes de mesure …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… pas :          a)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après : … autres que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de … Il ne comprend pas de produits de constitution chimique définie, présentés isolément (ces produits relèvent des …

Legal note

… pas :          a)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après : … autres que les boues d'épuration) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs mélanges et remplissant les conditions de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80

Classification opinions

… chimiques, par exemple) et présentant les caractéristiques techniques suivantes : vitesse de rotation du moteur : … moteur, d'un bol en acier inoxydable en forme d'autocuiseur muni d'un manche et d'un couvercle équipé d'un bol destiné à … lame coupante en acier inoxydable, d'un panneau de commande muni de boutons poussoirs de « mise en marche » et « d'arrêt …

Section XI

Explanatory notes

… utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   … dont les bords ont été soit ourlés ou roulottés par n'importe quel procédé, soit arrêtés par des franges nouées …

Legal note

… utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   … dont les bords ont été soit ourlés ou roulottés par n'importe quel procédé, soit arrêtés par des franges nouées …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.90

Classification opinions

… à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 1.994 cm3, muni de fenêtres latérales, d'une porte coulissante sur un … Ce type de véhicule est souvent désigné comme « minibus » . Son intérieur est soigné (sièges et banquettes garnis de tissu, panneaux intérieurs décoratifs, par …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)      les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), … instruments et appareils pour la régulation du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques des …

Legal note

… ne comprend pas :        a)      les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (n° 40.16), … instruments et appareils pour la régulation du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques des …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, …

Legal note

… de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.5 > 8539.51

Classification opinions

… en outre être sectionnées tous les 102 mm (4 pouces) afin d’obtenir des longueurs sur mesure. Les produits sont …

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