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Section VI > Chapitre 29 > Position 2941

Explanatory notes

… 2941.10 - Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits … étant un terme générique désignant les substances ayant une activité contre les micro-organismes (par exemple, les … Ils sont utilisés principalement en raison de leur action inhibitrice puissante sur les micro-organismes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Explanatory notes

… elles : 8443.31 - - Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie, transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de …         Les machines qui assurent au moins deux des fonctions d’impression, de copie ou de transmission par …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933

Explanatory notes

… d'azote exclusivement (+).               - Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non … dérivés 2933.19 - - Autres               - Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non … et ses dérivés 2933.29 - - Autres - Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

Section VI > Chapitre 28 > Position 2804

Explanatory notes

… 2804.90 ‑ Sélénium A.- HYDROGENE L'hydrogène est obtenu par électrolyse de l'eau ou encore à partir de gaz à l'eau, de … l'hydrogène) entre dans le n° 28.45 et le tritium (isotope radioactif de l'hydrogène) dans le n° 28.44 . B.- GAZ RARES … par leur manque d'affinité chimique et par leurs propriétés électriques, en particulier celle d'émettre, sous l'action …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426

Explanatory notes

… un certain nombre d'appareils de levage ou de manutention à action discontinue. APPAREILS AUTOPROPULSES ET AUTRES … qui sont montés sur des engins de transport autonomes de la Section XVII, la présente position couvre aussi bien les … les carrières, etc. b)    Appareils montés sur tracteurs ou véhicules automobiles du Chapitre 87 . 1)   …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703

Explanatory notes

… moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d’alimentation électrique 8703.50 - Autres véhicules, équipés à la fois, … par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… ailleurs en raison de leur nature. Les fibres de verre se caractérisent par les propriétés suivantes : moins souples … ténacité ou résistance à la rupture (y compris par traction) très forte (plus élevée que celle de toutes les fibres textiles de la Section XI et supérieure à celle de l’acier pour un poids …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461

Explanatory notes

… ni comprises ailleurs. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues … position : 1)    Les machines à raboter qui ont pour fonction d'aménager, dans la partie extérieure d'une pièce, … en réduisant la vitesse de la table, de les utiliser pour effectuer des travaux de fraisage. Elles ne doivent pas être …

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