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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2618
… Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… 26.18 ‑ Laitier granulé (sable‑laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Cette …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814
… organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les …
Explanatory notes
… organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les … d'huile de pétrole). Ce sont des liquides plus ou moins volatils utilisés, entre autres, pour la préparation des … Sont compris ici notamment : 1) les mélanges d'acétone, d'acétate de méthyle et d'alcool méthylique et les mélanges …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu …
Explanatory notes
… et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu … dans un milieu aqueux, mélangés à des dispersions de matières colorantes insolubles (pigments minéraux ou …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (+). ‑ De sisal ou d'autres … de tresses tubulaires constituées, le plus souvent, de matériaux plus grossiers que ceux utilisés pour les articles … se distinguent des tresses du n° 58.08, moins par la nature des fibres constitutives que par le tressage serré et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.63
… de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.20
… Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.11
… Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.3
… Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.3
… Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2 > 8475.21
… Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches …