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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… de sûreté, godets pour graisseurs, guide-fils, regards et tubes de niveau, tuyaux en S, serpentins, gouttières et rigoles pour produits … du n° 96.17 . Les ampoules de cette position sont faites habituellement en verre ordinaire ou en verre à faible …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… Autres La métallurgie du magnésium utilise divers composés naturels qui, pour la presque totalité, figurent, non dans … 3)    Les barres, profilés, tôles, feuilles, bandes, fils, tubes, tuyaux, profilés creux, poudres, paillettes et copeaux , …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3807

Explanatory notes

… de bois, les proportions de ces produits variant avec la nature du bois traité et l'allure de l'opération. Les jus … dans la présente position.       Tous ces goudrons sont constitués par des mélanges complexes d'hydrocarbures, de … à la chaleur de la main. Elles sont utilisées, selon leur nature, pour le calfatage des navires, le revêtement des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453

Explanatory notes

… fabrication ou la réparation des ouvrages en cuir, peau ou, éventuellement, pelleterie : chaussures, gants, articles de … (lavage, reverdissage, déchaulage, mise en huile, teinture, etc.); tel est le cas notamment des tonneaux à … poinçonner et même certaines machines à chaussures, peuvent éventuellement servir au façonnage de matières autres que le …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… (clous, colle, plâtre, mortier, fils et câbles électriques, tubes et tuyaux, peintures, papiers peints, moquette, par exemple) …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… servant à la parure, quelle que soit la matière qui les constitue. En sont toutefois exclus ‑ et relèvent du … ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou … le cas où ces matières n’excèdent pas le rôle de simples garnitures ou accessoires de minime importance). Les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… préparée au four électrique en chauffant, à une température suffisante pour obtenir la graphitation de … ayant une densité apparente de 1,5 à 1,6 environ, dont la structure cristalline, que l'on peut caractériser comme …       1°)  « Charbons  » obtenus par cuisson, à une température de 1000 à 1200 °C, insuffisante pour amener une …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028

Explanatory notes

… ce groupe comprennent essentiellement un organe de mesure (turbine, piston, membrane, etc.), un mécanisme de …   Les principaux types sont les suivants : 1)   Compteurs à turbine.       Ces appareils sont appelés aussi compteurs de … au débit du liquide. Le mouvement de rotation de la turbine actionne la minuterie. 2) Compteurs à compartiments …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403

Explanatory notes

… ou équarris (+).               - Traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de … - De hêtre ( Fagus spp. ), autres 4403.95 - - De bouleau ( Betula spp. ), dont la plus grande dimension de la coupe … 4403.97 - - De peuplier ( Populus spp. ) 4403.98 - - D’eucalyptus ( Eucalyptus spp. ) 4403.99 - - Autres La …

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