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Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… climatiseurs, etc.), l'équipement sanitaire (baignoires, douches, chauffe‑eau, etc.) ou de cuisine (éviers, hottes, … en bois se rapporte aux constructions préfabriquées dont l’ossature, les parois extérieures et le sol, s’il est présent, sont en bois et dont les autres éléments constitutifs caractéristiques sont …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.40

Classification opinions

… 1. Machettes de plantation dont la lame est pourvue, du côté opposé au tranchant, d'une … de l'utiliser, à titre accessoire, à la manière d'une scie. Adoption : 1968 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.1 > 7321.19

Classification opinions

… 1. Barbecue non électrique, à usage domestique, en acier inoxydable fonctionnant au moyen de … solaire pour la cuisson. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.99

Classification opinions

… 1. Bague intérieure finie pour roulement à rouleaux coniques doté d'une bride de montage (diamètre intérieur : 54 mm), en … Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31

Classification opinions

… 1. Acides dodécylbenzène sulfoniques, utilisés soit après … polymérisation en émulsion. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1963 …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.99

Classification opinions

… stéatite (« pierre de lard ») , utilisées en tant qu'objets d'ornementation. Ces boîtes recouvertes de motifs décoratifs … opération de cuisson céramique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.20

Classification opinions

… (Spirulina platensis) ainsi qu'en dioxyde de silicium, amidon et stéarate de magnésium servant de support. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909 > 6909.1 > 6909.19

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d'une … 84 ou 90. Voir également les Avis Ch. 85/1 et 8504.90/1. Adoption : 1958 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.10

Classification opinions

… à la hauteur voulue le « plateau » choisi contenant les documents à consulter. Adoption : 1972 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90

Classification opinions

… sous forme d'impulsions et par câble électrique, les données relatives à la somme de monnaie à rendre. Adoption : 1971 …