Explanatory notes
… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en … ij) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV); k) les articles des … conformément aux règles ci‑après : a) les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des …Legal note
… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en … ij) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (Section XV); k) les articles des … conformément aux règles ci‑après : a) les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des …Classification opinions
… et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un … de la Sect. XVI. Classement dans les positions afférentes à l'agitateur, au malaxeur ou au mélangeur auquel ces organes … équiper les portes d'un appareil de la Sect. XVI, profiles consistant en un profilé de matières plastiques à …
