… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …
Explanatory notes
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note … animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce …Legal note
… animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce … les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous‑produits … des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. …